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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.M.P.E.R.E. INDUSTRIE
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GALVA PROCAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GALVA PROCAT
A.M.P.E.R.E. INDUSTRIE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1431223
Date de dépôt :
19/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/2027

Présentation de la marque GALVA PROCAT

Déposée le 19 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.M.P.E.R.E. INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GALVA PROCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A.M.P.E.R.E. INDUSTRIE domicilié(e) 5 et 7 RUE DE BRETAGNE, ZAC DES BETHUNES - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 205 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme Devevey Bénédicte domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque GALVA PROCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GALVA PROCAT arrivera à expiration en date du 19 octobre 2027.

A.M.P.E.R.E. INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : BLOCANODE


A.M.P.E.R.E. INDUSTRIE, Société par actions simplifiée à associé unique - 5 et 7 RUE DE BRETAGNE, ZAC DES BETHUNES - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 378205355


PROMARK, Mme Devevey Bénédicte - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2007 n°2350856 - Publication au BOPI 2007-09-17

Renouvellement sans limitation n°2095958 - Publication au BOPI 1997-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Inscription le 20 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°166551 - Publication au BOPI 1993-12-20

Inscription le 22 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208025 - Publication au BOPI 1996-10-22

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2017 n°2661631 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-10-12

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, produits en métal, anodes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.